Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

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Article 1 :  L’adhésion à l’Association entraîne l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
Article 2 : Les activités fonctionnent, en règle générale, à dates, horaires et lieux fixes. Tout changement de date, d’horaire et de lieu émanant de l’atelier pourra se faire après information donnée au correspondant de l’atelier ou au Président qui devront donner leur accord.
Article 3 : Pour le fonctionnement de certains ateliers, en plus du droit d’adhésion couvrant la période allant du 1er septembre au 31 août de l’année suivante, une cotisation est demandée à chaque membre. Elle est fixée par le Conseil d’Administration. Elle doit être réglée dès le début des activités. Toutefois, l’adhérent pourra effectuer deux séances d’essai avant son adhésion définitive. Pour les inscriptions en cours d’année, la cotisation sera calculée en fonction des séances restant à  effectuer.
Article 4 : Exceptionnellement, et après accord du Bureau, le remboursement partiel de la cotisation peut être accordé en fonction des séances non effectuées, le montant de l’adhésion restant définitivement acquis à l’association.
Article 5 : Les adhérents seront sollicités à la fin de la saison pour présenter publiquement les travaux effectués.
Article 6 : D’autres manifestations pourront être organisées à la demande d’un ou plusieurs ateliers après accord du bureau.
Article 7 : Les travaux réalisés dans le cadre des activités de l’association, pourront être vendus lors des manifestations prévues aux articles 5 et 6 ci-dessus, après accord du bureau qui en précisera les modalités.
Article 8 : Chaque adhérent aura à sa charge l’achat du matériel qui lui est propre (du matériel collectif est mis à disposition dans les ateliers enfants).
Article 9 : Les mineurs confiés, dans le cadre des activités prévues, à l’Association, sont sous la responsabilité de celle-ci à partir du moment où ils sont placés sous l’autorité de l’animateur ou d’un responsable de l’Association. En conséquence, les parents ou le responsable légal, doivent s’assurer que l’enfant ne reste pas seul dans la rue en cas d’absence imprévisible d’un animateur ou d’un responsable de l’Association.
Article 10 : Les parents ou le responsable légal s’engagent à venir chercher leurs enfants impérativement dès la fin des activités.
Article 11 : Les parents ou le responsable légal laissant le ou les enfants venir et repartir seuls des lieux des activités de l’Association devront signer une décharge de responsabilité de l’Association et de l’animateur en cas d’incident pouvant survenir durant le trajet de l’enfant.
Article 12 : Le non-respect du présent règlement peut entraîner l’exclusion de l’association. Elle sera prononcée par le Conseil d’Administration.
Article 13 : Le Conseil d’Administration peut créer de nouvelles sections, à partir d’ateliers existants.
Article 14 : Les sections peuvent  se doter d’un règlement intérieur dont la conformité sera prononcée par le Conseil d’Administration.
Article 15 : Les adhérents sont tenus de respecter les consignes concernant les locaux mis à leur disposition. 

Des relations financières entre l’Association et ses Sections
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Article 1 : Toute section crée son indépendance en ouvrant un compte bancaire.
Article 2 : Chaque année, en fin de saison, la section présente un bilan financier ainsi qu’un projet de budget pour la saison à venir.
Article 3 : Le montant des adhésions est intégralement reversé par la section au Centre Culturel et Social.
Article 4 : Le montant des cotisations est  fixé par la section en respectant les principes du Centre Culturel et Social. Courant janvier, le Centre Culturel et Social verse aux sections, 50% des dotations allouées et le reste, lorsque  les collectivités lui auront fait connaître  les subventions qu’elles lui attribuent.